Semestre 07

Le cours droit de l’environnement (Introduction) aborde les instruments et mécanismes juridiques internationaux (politiques internationales et conventions internationales) relatifs à l’environnement. Il offre une vue d’ensemble du sujet. Le programme explore une variété d'aspects liés au droit de l'environnement et à la durabilité, soulignant l'importance fondamentale de cette branche juridique en tant qu'outil essentiel pour garantir une répartition équitable des bénéfices liés au développement durable. Le cours a été conçu pour permettre aux apprenants de s’engager plus efficacement dans les efforts pour atteindre les objectifs de développement durable. Ses différentes parties développent successivement : - Introduction : aborde la définition de l'environnement et met en lumière l'importance du droit dans sa protection. Elle examine également les sources qui facilitent l'identification des composants environnementaux, ainsi que les intervenants qui jouent un rôle essentiel dans la détermination des actions requises pour garantir sa durabilité. - Leçon 1 - Principes et concepts structurants du droit de l'environnement : Aborde les principes et concepts fondamentaux qui sous-tendent le droit de l'environnement, fournissant une base théorique essentielle pour comprendre la réglementation environnementale. - Leçon 2 - Gouvernance environnementale et liens avec la démocratie environnementale : Explore la relation entre la gouvernance environnementale et la démocratie environnementale, en mettant en évidence les mécanismes qui sous-tendent la prise des décisions environnementales. - Leçon 3 - Instruments internationaux de lutte contre les crimes environnementaux et le développement durable : Analyse les instruments juridiques internationaux visant à lutter contre les crimes environnementaux, tout en intégrant des perspectives de développement durable dans le contexte mondial. - Leçon 4 - Droit des pollutions et nuisances : les instruments de lutte contre les pollutions et la gestion des risques et catastrophes : Examen des différents instruments juridiques permettant de lutter contre les pollutions, ainsi que les mécanismes de gestion des risques et des catastrophes liées à l'environnement. - Leçon 5 - Enjeux du Développement Durable dans l'Industrie Extractive : Transparence des Entreprises Extractives et leur Responsabilité Sociétale : Etudie les défis spécifiques liés au développement durable dans l'industrie extractive, en mettant en évidence les questions de transparence des entreprises extractives et de la responsabilité sociétale.